            * * *     Forum OXMO Message  * * *

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
Titre : [JUSTICE] L'Arche de Zoé
Lancé le 22-12-2007 11:40 par polkaïna
Téléchargé de https://www.forum.oxmo.org/showthread.php?threadid=50097
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 1]
Auteur : polkaïna
Date : 22-12-2007 11:40
Titre : [JUSTICE] L'Arche de Zoé

Hier s'est ouvert le procès de l'Arche de Zoé à la cour criminelle de N'Djamena, la capitale tchadienne.

Les mis en cause (dont six Français) sont poursuivis pour enlèvements d'enfants (103), qu'ils voulaient ramener en France.

Ils encourent de cinq à vingt ans de travaux forcés et s'ils sont condamnés, les six Français pourront exécuter une partie de leur peine en France, en vertu des accords de coopération judiciaire entre les deux pays. 



Que pensez-vous de cette affaire?

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 2]
Auteur : olivebrazil
Date : 22-12-2007 11:53

qu'ils vont prendre cher et on ne pourra pas dire que c'est pas mérité...

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 3]
Auteur : soul^keeper
Date : 22-12-2007 11:55

Que c'est loin d'être clair cette histoire.... j'ai écouté un long débat sur France Info cette semaine, et j'ai appris un tas de choses, entre autre que certains autochtones avaient délibérément FALSIFIÉ des documents, avec le soutien des autorités (!), pour faire adopter leurs enfants et les envoyer en France en parfaite illégalité (juste pour espérer leur faire voir un avenir meilleur... et en court-circuitant les démarches administratives habituelles bien entendu)........  Alors quand j'entend ensuite les avocats de la partie civile crier au scandale, qu'on "enlève" des enfants etc... ça m'énerve..... (en tout cas pour ces cas là!) .... Et cela, surtout de la part de la justice d'un pays où la corruption et les pots de vins font loi !!! Bref, c'est une bien triste affaire encore, où la manipulation/récupération politique risque d'entrainer la condamnation d'innocents.... 

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 4]
Auteur : dams33117
Date : 22-12-2007 11:56

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 22-12-2007 à 12:40 [/i]
[B]


Que pensez-vous de cette affaire? [/B][/QUOTE]

Très franchement j'espère qu'ils vont ramasser grave avec la justice Tchadienne ! 
Les faits sont accablants et je ne vois meme pas comment ils peuvent prétendre qu'ils allaient sauver des enfants. C'est un enlevement purement et simplement. Ceci dit, il faut nuancer certains propos comme ceux du président Tchadien concernant un éventuel réseau pedophile. Je ne pense pas que ce soit ca, mais les faits restent quand meme très très grave.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 5]
Auteur : Habemuspampam
Date : 22-12-2007 12:02

Une fois de plus ce sont les enfants qui sont les véritables victimes et on ne parle pas beaucoup d'eux.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 6]
Auteur : dams33117
Date : 22-12-2007 12:05

[QUOTE][i]Message écrit par Habemuspampam, le 22-12-2007 à 13:02 [/i]
[B]Une fois de plus ce sont les enfants qui sont les véritables victimes et on ne parle pas beaucoup d'eux. [/B][/QUOTE]

Oui surtout qu'ils n'ont meme pas été ''rendu" à leurs parents.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 7]
Auteur : heros de l'amer
Date : 22-12-2007 12:08

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 22-12-2007 à 11:40 [/i]
[B]Que pensez-vous de cette affaire? [/B][/QUOTE]que c'est bien trouble cette histoire.

qu'au début j'ai d'abord été comme beaucoup de monde, dégoûté et totalement convaincu de la culpabilité des gens de l'arche de zoé, et puis finalement, ben comme souvent, les choses ne sont pas si tranchées que cela ...

j'ai entendu hier à la radio ou à la télé que les tractations entre gouvernements français et tchadien allaient bon train, que le procès serait un procès express, et que l'extradition qui suivrait pourrait avoir lieu avant le premier janvier (histoire que le président puisse avoir un os à offrir avec ses voeux du 31 décembre ?)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 8]
Auteur : dom95
Date : 22-12-2007 12:15

Je suis en partie du même avis que soul, il y a à boire et à manger dans cette histoire.

Certes les dirigeants de l'association ont manqué de professionnalisme et ont fait preuve d'une grande naiveté, mais de là à les considérer comme des criminels, c'est exagéré. Par ailleurs certains de ceux qui crient au scandale aujourd'hui n'ont pas craché sur l'argent qu'ils ont reçu.

Quant aux enfants, ce sont effectivement eux les victimes et il faut espérer qu'ils ne soient pas traumatisés par cette rocambolesque aventure.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 9]
Auteur : Schoubi
Date : 22-12-2007 12:41

Affaire bien trouble :

- implication du gouvernement (français)
- implication des militaires (français)
- des doux rêveurs en quise de bouc émissaires
- des locaux prêt à vendre des non-orphelins pour gagner de quoi becqueter
- des gamins dont la plupart étaient quand même orphelins (et d'une manière terrible), et auraient pu sortir de la merde....

Bref, c'est loin d'être aussi simple que ce qu'ont l'air de croire certains prêts à les envoyer au bucher.....

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 10]
Auteur : soul^keeper
Date : 22-12-2007 12:45

Schoubi a parfaitement résumé le contexte ! §thumbup§

C'est d'ailleurs ce que j'ai retiré de l'émission de France Info... d'où le fait que je ne sais trop que penser...

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 11]
Auteur : Sérial posteur
Date : 22-12-2007 12:45

Comme Soul, Dom et Schoubi, je suis partagé.§jesaispas§

Mais je ne pense pas que l'arche de Zoé ait fait tout ça par intêret.
Même si leurs méthodes étaient illégales, pourries et dangereuses, je crois quand même que leur but premier était humanitaire.

Il est possible aussi qu'ils aient été un peu abusés, en ce qui concerne quelques "orphelins".

Ce qui est sur, par contre, c'est que maintenant que c'est devenu une affaire politique, on ne saura jamais vraiment l'exacte vérité.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 12]
Auteur : Lisou
Date : 22-12-2007 13:06

Moi aussi je suis mal  l'aise avec toute cette histoire.

je trouve quand même que l'arche de Zoé a une façon pas très "éthique" de gérer les choses dès le départ. La fin ne justifie pas toujours les moyens.
Je pense que quand on veut faire de l'humanitaire, on doit être dans le droit et la légalité, irréprochable
Et surtout ne pas penser à la place des gens, me^me si ce sont des enfants en se disant "c'est pour leur bien".

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 13]
Auteur : soul^keeper
Date : 22-12-2007 13:15

et ben qu'on leur colle une prune alors..... mais 20 ans de travaux forcés, on est dans quel monde ????

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 14]
Auteur : Sumatriptan
Date : 22-12-2007 13:24

naive? Mettre des T-shirt Barcelone avec écrit Unicef dessus, pour faire croire à une action de l'UNICEF.

Posez des fausse perf aux gamins.

Comment faire croire à la bonne foi?

Condamnation puis rapatriement en France tel que les accords internationaux le prévoit et un équilibrage des peines en fonction de notre législation.

Le Droit ni plus ni moins.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 15]
Auteur : dams33117
Date : 22-12-2007 13:53

[QUOTE][i]Message écrit par Sumatriptan, le 22-12-2007 à 14:24 [/i]
[B]naive? Mettre des T-shirt Barcelone avec écrit Unicef dessus, pour faire croire à une action de l'UNICEF.

Posez des fausse perf aux gamins.

Comment faire croire à la bonne foi?

[/B][/QUOTE]

C'est surtout le coup de la fausse perfusion qui les accables. Comment veux tu te défendre après toutes les videos qu'il y a eu la dessus .

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 16]
Auteur : Sumatriptan
Date : 22-12-2007 18:13

Maquiller de cette manière la réalité du convois signifie que le personnel savait qu'il n'avait pas les autorisations pour.

Et puis, on nous bassine avec les 25 000 sans papiers à expulser. Et là, on va chercher des gamins à l'étranger mais sans leur parents.

Désolé, mais moi, cette histoire ca ne passe pas.

L'Afrique n'est pas le Far West et n'est plus la colonie de la France.

Et si ces pays connaissent de la corruption ou de la pauvreté, ca ne nous donne aucun droit de venir agir de la sorte.

On veut parler des droits de l'homme à Kadhafi? Que l'on en parle déjà à nos ressortissants de l'Arche de Zoé.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 17]
Auteur : Sérial posteur
Date : 22-12-2007 19:37

Vu sous cet angle, c'est vrai que c'est pas faux.;)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 18]
Auteur : dd150
Date : 22-12-2007 19:43

Une fois n'est pas coutume, pour une fois, je vais dans le sens de Sumatriptan.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 19]
Auteur : elpual
Date : 23-12-2007 11:35

D'accord avec certains sur le fait qu'il est difficile de se prononcer tant l'affaire paraît complexe et les 103 cas différents . Néanmoins ça sent vraiment la magouille ( ok avec Sumatripan ) ...  une seule chose reste sûr  : Difficile pour les enfants

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 20]
Auteur : Habemuspampam
Date : 23-12-2007 11:51

Il me semble que l'Arche de Zoé est surtout connue pour vouloir donner "un enfant à des parents" et non "des parents à un enfant".
Je crois d'ailleurs qu'ils ont déjà quelques casseroles au cul.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 21]
Auteur : Habemuspampam
Date : 26-12-2007 20:13

[QUOTE]Arche de Zoé: les six Français condamnés à 8 ans de prison assortis de travaux forcés

AFP - il y a 9 minutes

N'DJAMENA (AFP) - Les six membres français de L'Arche de Zoé, accusés d'enlèvement d'enfants, ont été condamnés mercredi à huit ans de prison assortis de travaux forcés par la Cour criminelle de N'Djamena, a annoncé le président Ngarhondo Djidé qui a lu le verdict.

Il a ajouté que la cour avait condamné le Tchadien Mahamat Dagot et le Soudanais Souleimane Ibrahim Adam à quatre ans de prison et acquitté les deux autres Tchadiens.

Le président Djidé a annoncé que la Cour avait reconnu les six Français coupables de "tentative d'enlèvement d'enfants tendant à compromettre leur état civil" et de "grivèlerie" pour avoir tenté le 25 octobre d'emmener 103 enfants en France depuis l'est du Tchad.

Souleimane Ibrahim Adam, un réfugié soudanais, et Mahamat Dagot, chef de quartier de la ville de Tiné, frontalière du Soudan, qui avaient servi d'intermédiaires, ont été reconnus coupables de "complicité de tentative d'enlèvement d'enfants" avec de "larges circonstances atténuantes", a ajouté le président de la Cour.

Les deux autres Tchadiens, Sinine Amadou Nassour et Ahmat Harane Gnoye, maire et secrétaire général de la mairie de Tiné, accusés eux aussi de complicité d'enlèvement, ont été acquittés.

Eric Breteau, président de L'Arche de Zoé, et Souleimane Ibrahim Adam, ont par ailleurs été reconnus coupables de "faux et usage de faux en écritures publiques".

Les accusés étaient debout face à la Cour pour entendre le verdict, accueilli en silence dans la salle. Eric Breteau et Emilie Lelouch, son assistante, avaient revêtu pour l'occasion leur tenue siglée au logo de Children Rescue, nom de l'opération de L'Arche de Zoé au Tchad.

Nadia Merimi, infirmière de l'association, a éclaté en sanglots dans les bras de son avocat à l'énoncé de sa condamnation. Les autres accusés français n'ont pas eu de réaction particulière et se sont contentés de se donner l'accolade.

Les deux condamnés tchadien et soudanais n'ont pas manifesté de réaction, tandis que les deux acquittés faisaient des signes à leurs proches dans la salle.

Les huit accusés déclarés coupables ont été condamnés solidairement à verser au titre des dommages et intérêts, 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) aux parents des 103 enfants et un franc CFA à l'Etat tchadien.

La Cour a également ordonné la restitution aux "parents identifiés" des enfants, hébergés dans un orphelinat d'Abéché, principale ville de l'est du Tchad, d'où L'Arche de Zoé comptait les faire partir par avion pour la France.

La Cour a demandé également la restitution du Boeing-757 de la compagnie espagnole charter Girjet, affrété par L'Arche de Zoé pour emmener les enfants en France et saisi depuis le 25 octobre à Abéché.

Les six Français sont par ailleurs condamnés à verser 70 millions de francs CFA (environ 106.000 euros) aux personnes auxquelles ils ont loué des maisons et des voitures au Tchad.

Tous les accusés encouraient de cinq à 20 ans de travaux forcés.

L'accusation avait requis dans la matinée une peine comprise entre 7 et 11 ans de prison, assortie de travaux forcés, contre chacun des six Français.

Le procureur avait demandé l'acquittement de deux des accusés tchadiens et réclamé que le troisième et le Soudanais bénéficient de circonstances atténuantes, s'en remettant "à l'appréciation du jury" pour fixer leur peine.

Les différents avocats de la défense avaient tous réclamé l'acquittement de leurs différents clients.[/QUOTE] 


A suivre...

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 22]
Auteur : polkaïna
Date : 26-12-2007 20:14

Le verdict est tombé ce soir : 8 ans de travaux forcés pour les 6 Français.

A noter que deux des autres mis en cause (un Soudanais et un Tchadien) ont été condamnés à quatre ans et les deux derniers (Tchadiens) ont été acquittés.

Les huit accusés déclarés coupables ont par ailleurs été condamnés solidairement à verser au titre des dommages et intérêts, 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) aux parents des 103 enfants et un franc CFA à l'Etat tchadien.


Reste plus qu'à savoir ce que va donner la demande de transfèrement...




Edit : quasi-osmose l'Habé...;)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 23]
Auteur : Habemuspampam
Date : 26-12-2007 20:23

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 26-12-2007 à 20:14 [/i]
[B]
Edit : quasi-osmose l'Habé...;) [/B][/QUOTE]

§smack§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 24]
Auteur : dams33117
Date : 27-12-2007 10:31

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 26-12-2007 à 21:14 [/i]
[B]Le verdict est tombé ce soir : 8 ans de travaux forcés pour les 6 Français.

A noter que deux des autres mis en cause (un Soudanais et un Tchadien) ont été condamnés à quatre ans et les deux derniers (Tchadiens) ont été acquittés.

Les huit accusés déclarés coupables ont par ailleurs été condamnés solidairement à verser au titre des dommages et intérêts, 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d'euros) aux parents des 103 enfants et un franc CFA à l'Etat tchadien.


Reste plus qu'à savoir ce que va donner la demande de transfèrement...




Edit : quasi-osmose l'Habé...;) [/B][/QUOTE]

Ouais enfin le transfert va s'effectuer rapidement. Maintenant a quoi aura servi ce procès s'ils sont ramenés en France directement.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 25]
Auteur : Sumatriptan
Date : 27-12-2007 12:04

Ca fait 60 000 euros pour chaque famille.

Ils ont vu la vierge sur ce coup.

Ramener à notre niveau de vie, c'est comme si on vous donnait 600 000 euros.

A croire que tous les européens sont blindés???§euh?§

Justice différente également entre noir et blanc.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 26]
Auteur : dd150
Date : 27-12-2007 13:25

[QUOTE][i]Message écrit par Sumatriptan, le 27-12-2007 à 12:04 [/i]
[B]...

Justice différente également entre noir et blanc. [/B][/QUOTE]
Un prêté pour un rendu : chez nous, c'est justice différente entre blancs et noirs (même si ça se remarque moins, car tous les procès ne bénéficient pas d'une telle médiatisation).

Et pour le procès lui-même, j'ajoute : bien fait pour leur gueule, ils ont joué avec le feu et se sont brûlés. Moi, j'aurais été moins clément.
Et j'ajoute encore : comment pourront-ils purger leur peine si on les ramène en France, vu que rien n'est prévu pour "les travaux forcés" ?
Déjà, les rapatrier est un cadeau que je désapprouve, mais en plus, dans ce cas, c'est faire fi de la justice d'un autre pays.

Hugh, j'ai dit. :)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 27]
Auteur : dams33117
Date : 27-12-2007 14:51

[QUOTE][i]Message écrit par dd150, le 27-12-2007 à 14:25 [/i]
[B]

Et pour le procès lui-même, j'ajoute : bien fait pour leur gueule, ils ont joué avec le feu et se sont brûlés. Moi, j'aurais été moins clément.
Et j'ajoute encore : comment pourront-ils purger leur peine si on les ramène en France, vu que rien n'est prévu pour "les travaux forcés" ?
Déjà, les rapatrier est un cadeau que je désapprouve, mais en plus, dans ce cas, c'est faire fi de la justice d'un autre pays.

Hugh, j'ai dit. :) [/B][/QUOTE]

+1 Je pense qu'ils auraient du au moins faire la moitié de leur peine au Tchad. D'ailleurs le dernier cas de transfert de prisonnier c'est canta . Il a purgé une bonne partie de sa peine la bas lui !!!

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 28]
Auteur : polkaïna
Date : 29-12-2007 12:15

[quote]LE BOURGET (AFP) - 29/12/07 07:08
[b]Arche de Zoé: incarcération des six Français à leur descente d'avion en France[/b]

Les six membres français de L'Arche de Zoé, condamnés à huit ans de travaux forcés à N'Djamena pour "tentative d'enlèvement d'enfants", ont été rapatriés vendredi du Tchad pour être incarcérés en région parisienne à leur descente de l'avion au Bourget (Seine-Saint-Denis).

Parti à 13H40 de N'Djamena, le Boeing de la compagnie Toumaï Air Tchad transportant les six Français s'est posé peu après 21H20 sur l'aéroport du Bourget où attendaient les familles, maintenues à l'écart.

Le procureur de la République de Bobigny, François Molins, a aussitôt notifié aux six Français les peines prononcées par la justice tchadienne et, après un interrogatoire d'identité, a pris des réquisitions "d'incarcération immédiate" dans un établissement pénitentiaire.
Il a indiqué que cinq d'entre eux avaient demandé à subir un examen médical à leur arrivée à la prison et qu'il appartiendra à l'administration pénitentiaire "de décider ou non de leur hospitalisation".

Selon l'épouse de l'un des condamnés, les six Français devaient être "incarcérés à Fresnes" (Val-de-Marne), où un hôpital pénitentiaire est situé dans la même enceinte que la maison d'arrêt.

Christine Péligat, épouse du logisticien Alain Péligat, a précisé tenir cette information du ministère de la Justice, qui n'a cependant pas souhaité faire de commentaire.

Selon elle, le passage à Fresnes durerait "dix ou quinze jours", avant que les condamnés n'intègrent des lieux de détention plus proches de leur domicile.

"Il faut vraiment qu'ils aillent à l'hôpital, leur état physique est assez inquiétant", a déclaré Mme Péligat.

Les détenus avaient annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.

M. Molins a ensuite indiqué qu'il appartiendra au parquet du lieu de détention de saisir le tribunal correctionnel pour demander "d'adapter la peine pour qu'elle soit conforme au droit français". Ce sera une peine "d'emprisonnement et non de réclusion criminelle" a-t-il ajouté. L'affaire devrait être soumise au tribunal "dans les semaines qui viennent", selon lui.

En tout état de cause, "le quantum de la peine restera le même (soit huit années de prison, les aménagements de peine ne pouvant intervenir qu'une fois que la moitié de la peine aura été purgée", avait précisé la Chancellerie.

Le transfèrement, auquel N'Djamena a donné son feu vert vendredi matin levant le dernier obstacle au départ des six Français qui avaient souhaité leur rapatriement, est conforme aux dispositions de la convention judiciaire signée en 1976 entre la France et le Tchad.

Son article 29 stipule que "si l'une ou l'autre partie contractante en fait la demande, tout ressortissant de l'un des deux Etats condamnés à une peine d'emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son consentement, remis aux autorités de l'Etat dont il est ressortissant".

A N'Djamena, les détenus ont été conduits menottés jusqu'à l'avion, depuis une salle de l'aéroport où les attendaient notamment huit agents de l'administration pénitentiaire française.

Etaient également présents à bord de l'appareil, selon un journaliste de l'AFP au Tchad, un représentant du parquet général de N'Djamena, le directeur de l'administration pénitentiaire tchadienne, six gendarmes tchadiens, un avocat des parties civiles et un représentant des parents des familles des 103 enfants que l'association L'Arche de Zoé voulait emmener en France le 25 octobre depuis l'est du Tchad.

Après l'arrivée de l'avion ramenant les six Français, le porte-parole de l'Elysée David Martinon a déclaré que Nicolas Sarkozy s'était engagé à ce qu'ils reviennent en France aussi rapidement que possible.[/quote]


C'est vrai que c'est du rapide quand même! §???§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 29]
Auteur : Habemuspampam
Date : 29-12-2007 12:43

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 29-12-2007 à 12:15 [/i]
[B]C'est vrai que c'est du rapide quand même! §???§ [/B][/QUOTE]


Un élément de réponse ?

[IMG]http://img171.imageshack.us/img171/6006/zoeextradesxv0.jpg[/IMG]

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 30]
Auteur : fleming
Date : 29-12-2007 12:47

[DEJA VU] §rofl§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 31]
Auteur : Habemuspampam
Date : 29-12-2007 13:18

[QUOTE][i]Message écrit par fleming, le 29-12-2007 à 12:47 [/i]
[B][DEJA VU] §rofl§ [/B][/QUOTE]


Si c'est par rapport aux "échanges commerciaux" je n'y peux rien, il faut voir le dealer en chef. :D


Si c'est pour le dessin lui-même, j'avais fait en copie-collé sauvage... c'est corrigé.§cool§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 32]
Auteur : fleming
Date : 29-12-2007 13:53

c'était pour le dessin :D

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 33]
Auteur : dd150
Date : 29-12-2007 14:44

Tant de précipitation incite à penser qu'il y a quelque chose de gros là-dessous, comme si on voulait en terminer avant que des enquêtes plus approfondies déterrent des trucs pas clairs.

Je vais me faire rembourser ma part d'impôts qui a été investie pour aider de telles gens, qui plus est au nom de la France, c'est à dire qu'on nous rend tous responsable de cette action. :D

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 34]
Auteur : Benmars
Date : 29-12-2007 15:28

[QUOTE][i]Message écrit par dd150, le 29-12-2007 à 14:44 [/i]
[B]Tant de précipitation incite à penser qu'il y a quelque chose de gros là-dessous, comme si on voulait en terminer avant que des enquêtes plus approfondies déterrent des trucs pas clairs. [/B][/QUOTE]
Mhhhhhh J'aime suivre ce genre de raisonnements ... Les trucs pas clairs qui seraient déterrés risquent de porter préjudice aux autorités locales qui ne pouvaient être ignorantes. En gros, l'expéditif dessert les condamnés. En gros, en une phrase tu contredis toute ta hargne contre les membres de l'Arche des derniers jours, tes posts précédents et le dernier paragraphe de celui-ci.

Peut-être aussi est-ce le fait de gens comme toi aussi expéditifs bien que ne sachant que peu de choses sur l'affaire et qui pensent que "Et pour le procès lui-même, j'ajoute : bien fait pour leur gueule, ils ont joué avec le feu et se sont brûlés. Moi, j'aurais été moins clément."

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 35]
Auteur : dams33117
Date : 29-12-2007 15:37

[QUOTE][i]Message écrit par Benmars, le 29-12-2007 à 16:28 [/i]
[B]

Peut-être aussi est-ce le fait de gens comme toi aussi expéditifs bien que ne sachant que peu de choses sur l'affaire et qui pensent que "Et pour le procès lui-même, j'ajoute : bien fait pour leur gueule, ils ont joué avec le feu et se sont brûlés. Moi, j'aurais été moins clément." [/B][/QUOTE]

Bravo Benmars tu viens exactement de me définir ! §bravo§

C'est tout a fait vrai que l'on y connait pas grand chose a l'affaire, mais ceci dit on peux avoir une opinion sur la chose avec les élements que l'on a. 
Après les mettre tous dans le meme bain c'est peut etre excessif, mais les 2 principaux accusés(le boss et le louch) savaient très bien ce qu'ils faisaient . Maintenant ils paient leur connerie.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 36]
Auteur : dd150
Date : 29-12-2007 16:31

[QUOTE][i]Message écrit par Benmars, le 29-12-2007 à 15:28 [/i]
[B]Mhhhhhh J'aime suivre ce genre de raisonnements ... Les trucs pas clairs qui seraient déterrés risquent de porter préjudice aux autorités locales qui ne pouvaient être ignorantes. En gros, l'expéditif dessert les condamnés. En gros, en une phrase tu contredis toute ta hargne contre les membres de l'Arche des derniers jours, tes posts précédents et le dernier paragraphe de celui-ci.

Peut-être aussi est-ce le fait de gens comme toi aussi expéditifs bien que ne sachant que peu de choses sur l'affaire et qui pensent que "Et pour le procès lui-même, j'ajoute : bien fait pour leur gueule, ils ont joué avec le feu et se sont brûlés. Moi, j'aurais été moins clément." [/B][/QUOTE]
En quoi cela se contredit-il ?

Envisager que ça cache quelque chose de plus gros ne signifie absolument pas que je les considère innocents.

Pour savoir "peu de choses...", je suis comme tout le monde, j'en suis réduit à ce qu'on veut bien nous dire et montrer, et cela suffit. Et quoi que tu puisse en penser, je maintiens ma colère contre eux, et contre ce tranfèrement pour le moins hâtif.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 37]
Auteur : dams33117
Date : 28-01-2008 13:28

Ca y est ils ont pris 8 ans de prison. Décision plutot attendu d'ailleurs parce qu'ils avaient été graciés les prochains condamnés au tchad auraient mangés sévère

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 38]
Auteur : polkaïna
Date : 29-01-2008 19:57

Qu'ils ne soient pas grâciés, ça me paraissait inévitable. En revanche, 8 ans d'emprisonnement ça me semble beaucoup... comme quoi, on n'a pas dû tout savoir et que cette affaire est vraiment trouble...

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 39]
Auteur : polkaïna
Date : 07-02-2008 22:52

Revirement de situation?


[QUOTE][B]Arche de Zoé: l'Elysée va transmettre les demandes de grâce à N'Djamena[/B]

 
La présidence française transmettra "immédiatement" aux autorités tchadiennes une demande de grâce des six membres de l'Arche de Zoé, condamnés au Tchad et détenus en France, s'ils en font la demande, a indiqué jeudi le porte-parole de la présidence David Martinon.

Mais les avocats d'au moins quatre des six membres de l'Arche de Zoé ont d'ores et déjà formulé une demande de grâce pour leur client auprès de l'Elysée, a appris mercredi l'AFP auprès d'avocats dans le dossier.

Les demandes concernant le président de l'association Eric Breteau, sa compagne Emilie Lelouch ainsi qu'Alain Péligat et Philippe van Winkelberg ont été envoyées il y a huit jours à la présidence de la République, chargée de les transmettre ensuite au président tchadien Idriss Deby, ont précisé Mes Céline Lorenzon, qui défend MM. Breteau et Péligat, et Gilbert Collard (Mme Lelouch et M. van Winkelberg).

Jeudi matin, David Martinon a déclaré que: "bien entendu, si les membres de l'Arche de zoé condamnés nous faisaient parvenir une demande de grâce, nous la transmettrions immédiatement aux autorités tchadiennes".

"Nous avons pris note des déclarations du président Deby", qui s'est déclaré jeudi matin "prêt à pardonner" et à accorder rapidement la grâce aux six Français.

"Si le gouvernement français en fait la demande (...), nous sommes capables de demander leur élargissement", avait-il souligné. "Je suis prêt à leur pardonner", a dit sur Europe 1 M. Deby, qui avait déclaré la veille être disposé à "examiner la question" d'une grâce. Interrogé pour savoir si cette grâce pouvait intervenir rapidement, le président tchadien a répondu: "absolument". Mais il a insisté sur le fait que la demande devait émaner des autorités françaises. "Si le gouvernement français en fait la demande (...) nous sommes capables de demander leur élargissement", a-t-il dit.

"Les enfants tchadiens ne sont pas partis, ils sont maintenant là, chez leurs parents, on a pu éviter le pire", a déclaré le chef de l'Etat tchadien. "Qu'est-ce que ça m'apporte d'avoir six Français en prison en France?", a-t-il demandé, en soulignant que les membres de l'Arche de Zoé avaient été jugés au Tchad "dans le respect de la légalité et la souveraineté" du pays.

Dans le même entretien, M. Deby a salué l'aide apportée par la France à son régime, en termes notamment de renseignements, face à l'alliance rebelle qui a attaqué N'Djamena avant d'être repoussée par l'armée régulière.

Le 25 octobre, l'association française L'Arche de Zoé avait tenté d'exfiltrer 103 enfants, présentés à tort comme des orphelins du Darfour voisin, depuis l'est du Tchad vers la France, où des familles d'accueil les attendaient.

Condamnés au Tchad, ils ont été transférés en France pour y purger une peine de huit ans de travaux forcés, substituée en huit ans d'emprisonnement conformément au droit français.

Mercredi, le chef de l'Etat tchadien avait ouvert la porte d'une grâce présidentielle en affirmant, lors d'une conférence de presse à N'Djamena, qu'il n'était "pas impossible, si la France le demande bien sûr, que j'examine cette question". "Pour le moment je n'ai pas réfléchi à cette question", avait-il ajouté.

La grâce présidentielle tchadienne est la seule possibilité de libération pour les six Français. Cette possibilité de grâce avait été qualifiée mercredi de "signe très encourageant" par l'avocat d'un des condamnés, Dominique Aubry, Me Olivier Desandre-Navarre.

Hélène Breteau, la mère d'Eric Breteau, président de l'Arche de Zoé, et Antonia van Winkelberg, l'épouse du médecin, avaient exprimé leur satisfaction tout en restant prudentes. "J'ai envie de lui dire que s'il a l'envie de les gracier, je l'en remercie infiniment. Je suis absolument heureuse (mais) oui ça me surprend quand même, j'ai eu peur qu'il ne pense plus à eux", a déclaré Hélène Breteau sur RTL.[/QUOTE]

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 40]
Auteur : leoniconet
Date : 07-02-2008 22:54

vu le bordel au Tchad et les demandes du président sur place, il risque d'avoir du mal à refuser , elle est belle la justice §mondieu§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 41]
Auteur : MajestiK 12
Date : 07-02-2008 22:59

que les membres soient coupables ou pas n'a aucune importance dans cette affaire, la conclusion est que le president Tchadien espere faire plier le gouvernement Francais et dans ce cas l'issue... 8-)

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 42]
Auteur : Zakath
Date : 07-02-2008 23:10

Quel foutage de gueule, on sent que Dibry a eu chaud aux fesses et a besoin du support de la France... que celle-ci va bien entendu s'empresser de lui donner. La Françafrique a encore de beaux jours devant elle !

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 43]
Auteur : dams33117
Date : 07-02-2008 23:21

[QUOTE][i]Message écrit par Zakath, le 08-02-2008 à 00:10 [/i]
[B]Quel foutage de gueule, on sent que Dibry a eu chaud aux fesses et a besoin du support de la France... que celle-ci va bien entendu s'empresser de lui donner. La Françafrique a encore de beaux jours devant elle ! [/B][/QUOTE]

Oui enfin ce n'est pas la le problème... Le fait que la france ait aidé le gouvernement Tchadien en leur donnant des informations sur les positions de rebelles c'est une chose.

Maintenant que le président évoque la grace pour les membres de l'arche de zoé après le procès et le foin que ca a fait, on peux appeller ca une mascarade !!! 

J'ai déja donné mon avis sur la chose, pour moi ils doivent rester moisir en prison §boxe§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 44]
Auteur : Sumatriptan
Date : 08-02-2008 01:57

CC'est vrai que l'armée de libération armée et aidé par le Soudan, c'est plus rassurant que le président actuelle.

Vive le soudan!!!

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 45]
Auteur : olivebrazil
Date : 31-03-2008 18:31

[quote]Après cinq mois de prison au Tchad puis en France, six travailleurs humanitaires français de l'ONG l'Arche de Zoé, condamnés à huit ans de prison pour tentative d'enlèvement de 103 enfants africains, vont être libérés en vertu d'une grâce accordée par le président tchadien Idriss Déby.
Le président de l'ONG Eric Breteau, sa compagne Emilie Lelouch, écroués à Fresnes près de Paris, le médecin Philippe Van Winkelberg, les logisticiens Alain Péligat et Dominique Aubry, l'infirmière Nadia Merimi, dispersés dans d'autres prisons, sortiront dès que cette décision sera officiellement notifiée et enregistrée.

Aucun détail n'était disponible dans l'immédiat sur la décision présidentielle tchadienne, qui était la seule voie légale pour une libération avant la fin de la peine.

Le mois dernier, Idriss Déby, dont le régime menacé par l'assaut à N'Djamena d'une guérilla armée venait d'être sauvé par une aide militaire de la France, avait lié le règlement du dossier au paiement des 6,3 millions d'euros de réparations décidées pour les victimes par la cour criminelle de N'Djamena.

Le gouvernement français avait refusé de payer cette somme, l'Etat français n'étant pas juridiquement concerné.

En France, Gilbert Collard, l'un des avocats des membres de l'Arche de Zoé, a appelé la justice française à se mobiliser pour que leur libération intervienne au plus vite.

"Cela peut-être très rapide. A partir du moment où le décret de grâce est signé, ils sont libres. Donc, l'administration française doit mettre toute son énergie à faire en sorte qu'il n'y ait pas une minute, une heure, un jour de plus de détention", a-t-il dit sur BFM-TV.

"On attend cette grâce depuis tellement longtemps, elle a tellement été accompagnée de rebondissements qu'on était un peu désespérés. Mais on a jamais cessé d'y croire, on a jamais cessé de se battre", a-t-il ajouté.

PROCEDURE EN FRANCE

Arrêtés le 27 octobre dans l'est du Tchad alors qu'ils s'apprêtaient à emmener en France 103 enfants, les six membres de l'Arche de Zoé ont été condamnés en décembre à huit ans de travaux forcés par la cour criminelle de N'Djamena pour tentative d'enlèvements.

Ils ont été transférés en France le 28 décembre où leur peine a été convertie le 28 janvier en huit ans de prison par le tribunal correctionnel de Créteil, malgré les protestations de leurs avocats, qui estimaient le procès au Tchad inéquitable.

L'affaire a relancé le débat sur l'aide humanitaire en France et perturbé les relations entre Paris et N'Djamena, au moment où la France s'apprêtait à participer militairement à une force d'interposition au Soudan voisin.

Les six de l'Arche de Zoé se disent victimes d'une injustice et expliquent n'avoir cherché que le bien des enfants, supposés être sauvés du conflit de la province soudanaise du Darfour.

L'enquête a cependant montré que les 103 enfants, récemment rendus à leurs familles, n'étaient ni orphelins ni soudanais, et avaient été recueillis dans l'est du Tchad auprès de leurs parents, via des intermédiaires.

L'Arche de Zoé parlait lors des démarches non d'une évacuation vers la France mais d'un séjour dans un centre au Tchad pour des soins médicaux et un enseignement.

Une autre procédure est en cours en France sur cette affaire pour "escroquerie, exercice illégal de la profession d'intermédiaire en vue de l'adoption et aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers", mais elle ne s'oppose pas à leur libération car aucun mandat de dépôt n'a été délivré par les juges d'instruction parisiens.

Sont mis en examen dans ce cadre le président de l'ONG Eric Breteau, sa compagne Emilie Lelouch, le médecin Philippe Van Winkelberg, et le logisticien Alain Péligat. [/quote]

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 46]
Auteur : polkaïna
Date : 31-03-2008 19:14

Un coup, c'est blanc, un coup c'est noir... ça rime à rien! §rhalala§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 47]
Auteur : Sumatriptan
Date : 31-03-2008 19:37

de toute facon, ils vont retourner en prison selon la loi française cette fois ci.

Et comme Sarko est contre le droit de grace :D

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 48]
Auteur : Sérial posteur
Date : 31-03-2008 19:39

Elle est louche depuis le début, cette histoire.§tournis2§

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

[Post 49]
Auteur : Habemuspampam
Date : 31-03-2008 21:59

[QUOTE][i]Message écrit par polkaïna, le 31-03-2008 à 19:14 [/i]
[B]Un coup, c'est blanc, un coup c'est noir... [/B][/QUOTE]

Là, t'as pas tort, c'est vrai que dans les relations France - Afrique c'est souvent comme ça... §rofl§


[IMG]http://img136.imageshack.us/img136/7324/noirblancsk7.jpg[/IMG]

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

