* * * Forum OXMO Message * * * -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Titre : [ACTU] Ces RMIstes qui fraudent Lancé le 25-01-2008 14:11 par Schoubi Téléchargé de https://www.forum.oxmo.org/showthread.php?threadid=50481 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 1] Auteur : Schoubi Date : 25-01-2008 14:11 Titre : [ACTU] Ces RMIstes qui fraudent Ya pas que des dealers qui roulent en BM qui fraudent le RMI.... [quote][size=3][b]Fille de grand patron, elle paie l'ISF... et touche le RMI[/b][/size] Laurence Pinault-Valencienne, la fille du grand industriel français, a été condamnée avec son compagnon à huit mois de sursis et 25000 euros d'amende chacun. AFP Pendant six ans, elle touchait le RMI alors qu'elle était très, très loin d'être dans le besoin. Jeudi soir, Laurence Pineau-Valencienne, la fille de l'ancien patron de Schneider Didier Pineau-Valencienne, a été condamnée à huit mois de prison avec sursis et 25.000 euros d'amende avec son compagnon pour avoir indûment perçu le RMI de février 1999 à mai 2005, soit 40.000 euros. Avec son concubin, Laurence Pineau-Valencienne a rempli et signé tous les trois mois entre 1999 et 2005 une déclaration de revenus suffisamment basse pour percevoir un RMI «couple sans ressources», alors que pour certaines années, elle était assujettie à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Dès le début de l'affaire, la fille de l'ancien PDG du groupe français Schneider a remboursé la somme de 14.000 euros au conseil général des Hauts-de-Seine, correspondant aux deux années non couvertes par la prescription. Pour sa défense, la prévenue a expliqué qu'elle était persuadée que le dossier ne concernait que son concubin.Celui-ci avait en effet perçu à juste titre le RMI jusqu'à ce qu'il s'installe chez elle, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), au moment de la naissance de leur fille, en août 1998. Le compagnon de Laurence Pineau-Valencienne, qui venait du Val-de-Marne, a alors fait transférer son dossier à la caisse d'allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine. Conséquence: celui-ci concernait le couple et non plus lui seul. «Je ne connaissais pas du tout les tenants et les aboutissants du RMI (...) Il y a eu une erreur de notre part, mais jamais, jamais nous n'avons voulu escroquer qui que ce soit», a assuré la prévenue, âgée de 42 ans. Après les avoir tous deux condamnés à huit mois de prison avec sursis et 25.000 euros d'amende, la présidente de la 15e chambre du tribunal correctionnel de Nanterre, Isabelle Prévost-Desprez, a qualifié le délit «d'insupportable au corps social, encore plus quand on a les moyens d'y réfléchir». L'affaire avait eu son origine dans la diffusion en novembre 2006 par France 3 d'une édition de l'émission Pièces à conviction consacrée aux fraudes, avec la révélation d'un rapport d'enquête confidentiel d'un agent de la CAF datant de mai 2005. La CAF avait alors saisi la justice pour vol et violation du secret professionnel. L'enquête s'est élargie et a abouti au renvoi des deux prévenus devant le tribunal, même si le conseil général des Hauts-de-Seine ne s'est pas finalement constitué partie civile.[/quote] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 2] Auteur : MadMagoux Date : 25-01-2008 14:21 Entre la fifille qui annonce qu'elle ne savait pas et n'a jamais voulu ( Revenu [b]Minimum[/b] d'Insertion, ça te dit rien ma cocotte ?!? ), puis le CG des Hauts de Seine qui ne se porte pas partie civil ?????? On nage en plein délire... A part çà, justice pour tous... -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 3] Auteur : leoniconet Date : 25-01-2008 14:33 mérite la taule §rhalala§ -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 4] Auteur : Sumatriptan Date : 25-01-2008 14:57 he les gars. Faut vous calmer. Elle a tué personne. Elle a juste percu une indemnité à laquelle elle n'avait pas droit. Et vu le montant de l'amende, et la peine (huit mois de prison avec sursis tout de meme), les juges n'y sont pas aller de main morte. Résultat, elle en sont de leur poche pour 50 000 euros (parce qu'evidemment, ils vont devoir rendre les 40 000 euros). En tout cas ca illustre encore une fois le pb de ces allocation et le controle. Des cas comme ça, j'en connais un paquet. Mais qui doit on blamer? Elle pour avoir essayer? Ou l'administration pour n'avoir meme pas vérifier la situation fiscale de cette personne sur plusieurs années? J'aurais tendance à dire les 2 ;) -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 5] Auteur : zevince Date : 25-01-2008 15:14 8--)§rhalala§§thumbdown§ -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 6] Auteur : karpath Date : 25-01-2008 15:19 c'est rare mais je suis d'accord avec suma -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 7] Auteur : BirkEnstock Date : 25-01-2008 15:19 elle en premier, car c'est même indescent de demander un rmi, même pour son concubin, alors qu'ils sont en concubinage. Même s'il y avait droit , " y'a des limites à la descente" comme dirait l'autre. Carton jaune à l'état pour le contrôle: mon avis est de tout regrouper: impot, assedic, unedic, anpe....... juste séparer le perception. controle à mort: - on récupere ce qu'il y a à récuper des tricheurs, on ne donne plus à ceux qui n'y ont pas droit. - on releve les minima sociaux: augmentation des aides. - on demande des contreparties aux minimas sociaux en fonction de ces competences: aide au devoirs, alphabetisation... - obligation par exemple: pour les analphabete bénéficiants des minima sociaux: obligation d'assister à des cours de lecture et d'ecriture. - obligation d'assister à des cours de cuisine. La solidarité est un luxe que la France peut se payer. Mais cela doit être juste, équitable. L'assistanant doit être reservé au plus démunis et au plus défavorisé par la vie. Bref pas de controle pour sortir moins d'argent, mais pour mieux le redistribuer ( et pas forcement en cash) à ceux qui en on vraiment besoin. -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 8] Auteur : Sumatriptan Date : 25-01-2008 15:25 Tu nous expliques les cours de cuisine???? 8-) Quand aux aides genre les aides aux devoirs. Il suffit de regarder le maillon faible et de voir le niveau scolaire de certains travailleurs. S'ils deviennent chomeur, j'ai pas envie qu'ils viennent apprendre à mon gamin qu'Asterix a gagné la bataille d'Austerliz en 1515. Ou encore pire, imagines je me retrouve au chomage et on me demande de donner des cours de grammaire ou d'orthographe. Ils sont foutus les momes. :D:D:D Son concubin ne devrait pas avoir droit au RMI parce qu'il se tape une peter de thune??? N'importe quoi. En quoi il y a un rapport? Il est concubin, donc non pacse ou non marié. Maintenant, s'il a été suffisamment bete pour se déclarer "couple sans ressource" pour truander, bien fait pour sa pomme. Mais s'il lui seul remplissait les conditions pour toucher le RMI, en quoi on aurait du lui refuser??? Après la concubine, tu nous diras que ceux dont le pere est riche non pas le droit de toucher le RMI, puis on elargira aux oncles, cousins, etc... 8-) Le problème c'est qu'il n'y a pas eu de controle sur les revenus et surtout pas de controle sur le patrimoine. Et cela pendant un paquet d'année. -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 9] Auteur : SSSputnik Date : 25-01-2008 15:41 y as des mecs qui sont payés a rien foutre !!! moi ça ne me choque pas ! y en as qui vont même pas bosser et qui touche des tunes !! (cela sont encore plus malins que les 1er) je ne vois pas trop de différence ! si j arrive a toucher de l argent sans rien b*****r je le ferais volontier ! je ne suis pas fait pour le travail !!! je le dit bien fort! vive les doriphores qui se nourrissent avec les impots des autres !!! -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 10] Auteur : MadMagoux Date : 25-01-2008 15:48 [QUOTE][i]Message écrit par Sumatriptan, le 25-01-2008 à 14:57 [/i] [B]he les gars. Faut vous calmer. Elle a tué personne. Elle a juste percu une indemnité à laquelle elle n'avait pas droit. Et vu le montant de l'amende, et la peine (huit mois de prison avec sursis tout de meme), les juges n'y sont pas aller de main morte. Résultat, elle en sont de leur poche pour 50 000 euros (parce qu'evidemment, ils vont devoir rendre les 40 000 euros). En tout cas ca illustre encore une fois le pb de ces allocation et le controle. Des cas comme ça, j'en connais un paquet. Mais qui doit on blamer? Elle pour avoir essayer? Ou l'administration pour n'avoir meme pas vérifier la situation fiscale de cette personne sur plusieurs années? J'aurais tendance à dire les 2 ;) [/B][/QUOTE] Ah mais attention, je suis très calme. Je râle juste contre la pseudo excuse de cette demoiselle et contre l'absence de réaction du CG des Hauts de Seine que je trouve troublante. Après, totalement d'accord, la nenette autant que l'administration ont des torts [QUOTE][i]Message écrit par SSSputnik, le 25-01-2008 à 15:41 [/i] [B]y as des mecs qui sont payés a rien foutre !!! moi ça ne me choque pas ! y en as qui vont même pas bosser et qui touche des tunes !! (cela sont encore plus malins que les 1er) je ne vois pas trop de différence ! si j arrive a toucher de l argent sans rien b*****r je le ferais volontier ! je ne suis pas fait pour le travail !!! je le dit bien fort! vive les doriphores qui se nourrissent avec les impots des autres !!! [/B][/QUOTE] No comment... §rhalala§ -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 11] Auteur : Habemuspampam Date : 25-01-2008 16:06 Je voudrais bien connaitre la teneur des contrats d'insertion qui ont dû être éléborés et signés (à peu prés un tout les six mois) pendant 4 ans avec un travailleur social du CG et validés par la Commission Locale d'Insertion. Dans RMI, il y a Revenu, Minimun mais aussi et surtout Insertion. [QUOTE] [B]Contrat d'insertion [/B] Toute personne ayant fait une demande d'allocation de RMI doit conclure un contrat d'insertion Le contrat d'insertion est un engagement réciproque passé entre l'intéressé et le président du conseil général, qui doit lui donner les moyens de participer à une action d'insertion. Le projet d'insertion peut comprendre : * des actions pouvant améliorer sa vie quotidienne (mieux gérer son budget, se soigner, se loger), * des stages de formation (contrat d'orientation, actions d'insertion et de formation du FNE), * une activité professionnelle adaptée (contrat de retour à l'emploi, activité d'intérêt général dans une association ou une administration). Durée du contrat d'insertion Le contrat est établi dans les trois mois qui suivent la mise en paiement de l'allocation de RMI, pour une période de trois mois à un an. Si l'intéressé a besoin de plus d'un an pour réaliser son projet d'insertion, il doit le préciser dans son contrat. Toutefois, il établira le calendrier de ses démarches et activités d'insertion pour une période de 12 mois maximum. Exécution du contrat Un référent (une personne ou un organisme désigné par le conseil général) mentionné dans son contrat suit la mise en oeuvre de son projet d'insertion et l'aide à faire ses démarches. Le contrat peut être révisé à la demande de : * l'allocataire, * du président du conseil général, * ou du référent. [url]http://vosdroits.service-public.fr[/url] [/QUOTE] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 12] Auteur : Cthulhu22 Date : 25-01-2008 16:19 "Il n'y a pas de contrôle, donc tant qu'on peut truander on truande" ... Belle mentalité. Pas étonnant qu'on soit obligé de mettre des radars partout, qu'il n'y a ait que la peur du gendarme qui marche, .... (ok, ca n'a rien a voir, mais au niveau de la mentalité de certain on en est là) @suma> Devra-t-elle rembourser alors qu'il y a prescription ? -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 13] Auteur : Sumatriptan Date : 25-01-2008 16:33 Prescription??? De quoi parle tu??? Il me semble qu'en matière civile la prescription c'est 10 ans. Or les faits remontent à 1999, donc il y a encore un an pour demander les premiers remboursements et bcp plus de temps pour les suivants. Enfin, selon ma connaissance du droit civil :D @ mad: ma remarque est pour ceux qui considerent que ce n'est pas cher payé. ;) -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 14] Auteur : Cthulhu22 Date : 25-01-2008 16:37 [quote]Dès le début de l'affaire, la fille de l'ancien PDG du groupe français Schneider a remboursé la somme de 14.000 euros au conseil général des Hauts-de-Seine, correspondant aux deux années non couvertes par la prescription[/quote] -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 15] Auteur : SSSputnik Date : 25-01-2008 16:38 y en as combien qui trichent ?§grattetêt2§ moi j ai perçu des allocations chomages alors que je travaillé ! on ne m as pas pris et bien tand pis ! §grattetêt2§§grattetêt2§ je vole régulierement du temps a mon patron , je pars 1/4 heures avant? je suis un voleur ! j ai même deja garer ma voiture sans mettre d'argent dans l'horodateur! pour résumer un peu : tout le monde triche avec le systeme, certain se font avoir d'autres non! -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 16] Auteur : damdam Date : 25-01-2008 16:38 [QUOTE][i]Message écrit par BirkEnstock, le 25-01-2008 à 15:19 [/i] [B]elle en premier, car c'est même indescent de demander un rmi, même pour son concubin, alors qu'ils sont en concubinage. Même s'il y avait droit , " y'a des limites à la descente" comme dirait l'autre. Carton jaune à l'état pour le contrôle: mon avis est de tout regrouper: impot, assedic, unedic, anpe....... juste séparer le perception. controle à mort: - on récupere ce qu'il y a à récuper des tricheurs, on ne donne plus à ceux qui n'y ont pas droit. [/B][/QUOTE] pour ça il faut des moyens, hors la tendance actuelle est plutôt à la réduction des effectifs, c'est généraliste mais c'est quand même 2 stratégies presque opposées. sur la notion de ressources prises en compte, il me semble que même concubins qui ne déclarent pas ensemble, ça compte ... -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 17] Auteur : Schoubi Date : 25-01-2008 16:47 [QUOTE][i]Message écrit par SSSputnik, le 25-01-2008 à 16:38 [/i] [B]y en as combien qui trichent ?§grattetêt2§ [/B][/QUOTE] Selon les spécialistes, moins de 1% du total.... -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 18] Auteur : damdam Date : 25-01-2008 17:23 ça peut paraître un taux de fuite correct, mais sur un coût global équivalent à la fraude de la SG, ça fait quelques dizaines de millions ! -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 19] Auteur : Sumatriptan Date : 25-01-2008 17:40 Désolé Cthulhu22, j'avais lu rapidement. Dans ce cas, ce n'est pas cher payé (je parle de l'amende). :-\ -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 20] Auteur : soopajud Date : 25-01-2008 17:41 [QUOTE][i]Message écrit par SSSputnik, le 25-01-2008 à 16:38 [/i] [B]y en as combien qui trichent ?§grattetêt2§ moi j ai perçu des allocations chomages alors que je travaillé ! on ne m as pas pris et bien tand pis ! §grattetêt2§§grattetêt2§ je vole régulierement du temps a mon patron , je pars 1/4 heures avant? je suis un voleur ! j ai même deja garer ma voiture sans mettre d'argent dans l'horodateur! pour résumer un peu : tout le monde triche avec le systeme, certain se font avoir d'autres non! [/B][/QUOTE] J'ai toujours du mal à lire toutes tes fautes d'orthographe et le manque de ponctuation..mais bon... La différence entre toi qui "fraude" et elle, c'est qu'elle a du fric et toi pas beaucoup... Quand les riches volent aux pauvres c'est de l'indécence (ou du capitalisme) Quand les pauvres volent aux riches, c'est naturel, c'est du "robin des boisme" -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 21] Auteur : eugene Date : 25-01-2008 18:04 ça me rappelle le dialogue de sourd que j'avais eu avec un ami qui trouvait normal de se déclarer RMIste alors que ses parents (trés, trés à l'aise) lui payaient son loyer, bouffe, trajets etc... et qui gardait son rmi comme argent de poche alors que d'un autre coté j'avais un autre pote qui n'osait pas demander la cmu car bien qu'au rmi il voulait assumer ses dépenses lui-même, question d'honneur. les notions de morale ne sont visiblement pas les mêmes qu'on soit d'un coté ou de l'autre de la barrière, bien souvent les pauvres ont honte de demander alors que pour les riches, tout est bon à prendre. -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 22] Auteur : RhEcK Date : 25-01-2008 22:46 Dans le meme genre j'ai un pote brésilien qui pouvait recevoir les APL Il ne les a jamais demandé car il venait juste d'arriver en France et personne de sa famille n'avait jamais payé d'impots en France. Dans sa tete c'etait du vol... A coté de ca, la plupart des gens s'ils peuvent grapiller (illegalement) 2-3 trucs par ci par la n'hesitent pas... On a tous des droits, mais en contrepartie on a des devoirs... et les gens ont tendance à l'oublier. faire valoir ses droits quand on ne respecte pas ses devoirs c'est assez mal venu. Et pour ceux qui "grattent" partout ou ils peuvent. Le jour où ils se font prendre, autant qu'ils prennent cher, histoire de compenser les endroits où ils ont gratté sans qu'on le remarque... Juste retour des choses -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 23] Auteur : Cybernet Date : 26-01-2008 11:42 le plus surprenant dans l'histoire, c'est qu'une fille de grand patron se soit intéressé à un fauché :D -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- [Post 24] Auteur : Sumatriptan Date : 26-01-2008 17:23 §LOL§§LOL§§LOL§ -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-