kwiskas

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Bonjour à tous,

Je viens vers vous car je viens de recevoir le 1er e-mail de l'Hadopi.

Je voulais savoir si vous aviez des expériences sur le sujet. Et ce que je dois faire...

Visiblement, je peux demander à savoir ce qui m'est reproché et "faire des observations" via le formulaire :
http://www.hadopi.fr/sites/default/...ommandation.pdf

Certains sites recommandent d'écrire un courrier...
http://www.e-litige.com/actualites/recoushadopi.php
Je me demande si j'essaie de copier / coller la lettre dans mes "observations" et si ça sert vraiment à quelquechose...

Peut-être devrais-je demander le détails des oeuvres pour commencer. Je serai toujours à temps de faire des "observations" plus tard, une fois que je saurai ce qui m'est reproché...

Qu'en dites-vous ?

Kwiskas

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dsp56001

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Citation: Message écrit par kwiskas, le 24-06-2012 à 14:48 Peut-être devrais-je demander le détails des oeuvres pour commencer. Je serai toujours à temps de faire des "observations" plus tard, une fois que je saurai ce qui m'est reproché...

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fleming

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Je ne sais pas quoi te conseiller mais je te souhaite bon courage pour te sortir de ce truc, tiens-nous au courant

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Wayne Schlagel

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Kwiskas, tu téléchargeais ? Toi ou quelqu'un de chez toi ? Avec quel soft ?

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http://www.numerama.com/f/105790-t-...nse-ecrite.html

http://www.numerama.com/f/105789-t-...tes-le-ici.html

page 18 :

Citation: dans le cadre de la hadopi, tu ne risque rien du tout et au pire, si tu recoit une lettre en recommandée, il te faudra contester l'infraction, par exemple en declarant qu'a lheure dite ton pc etait hors ligne et que tu n'etait pas a la maison et que par consequant, tu ne t'explique pas ce relevé qui est forcement une erreur ... et personne ne pourra prouver le contraire, surtout pas les incompetents ignares de TMG ou de l'lapa, qui passent leur temps a commander des ping de la mort qui tue, pour un fric fou a des prestataires etrangers. A moins qu'il y ai eu une une constatation par des agents assermentés par le ministere de 'linterieur suite a une perquisition au moment de la constiutution de l'infraction, seuls les aveux de l'internaute peuvent l'impliquer juridiquement. bien sur, si l'internaute ne reagit pas suite a la lettre recommandée (en contestant la validité du relevé d'infraction), il est susceptible d'etre condamné aussi, car qui ne dit mot consent. Moralité : des que vousn recevez une LR, vous contester avoir commis l'infraction et votre dossier sera poubellisé. tout ceux qui l'ont fait sont tranquilles ...

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Sumatriptan

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Question bete. Et si on achete l'oeuvre en question à posteriori, comment les cyber-flics pourront le prouver? Car il me semble que rien n'empeche de ripper ou de télécharger une oeuvre dont on a acheté la copie?

Et rien ne vous oblige à conserver le ticket de caisse.

N'est ce pas la parade la plus simple?

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Benmars

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Si tu ne payes pas par CB.

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Sumatriptan

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Evidemment

Ni par chèque

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dsp56001

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Salut les jeunes,

La loi a toujours été simple et je résume son esprit.

Tu payes pour avoir le droit de jouir de l'oeuvre en aucun cela ne confère un titre de propriété.
Donc même si tu as payé l'oeuvre tu n'a pas le droit de la diffuser sans l'accord de l'ayant droit.

C'est pourtant clair.

Donc ticket de caisse ou pas personne n'est censé mettre à disposition de tiers sur des réseaux public des fichiers numériques (programmes, jeux, films, séries, musique) sans l'accord des ayant-droits.

Donc l'argumentaire tombe à l'eau:
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...EXT000000315384

Bonne nuit Europe.

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Benmars

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Suma parle de celui qui télécharge, pas de celui qui met en ligne.

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karpath

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Celui qui télécharge sur un réseau peer2peer partage, donc met en ligne en même temps.

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Sumatriptan

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Sauf que HADOPI te reproche d'avoir télécharger. Pas d'avoir diffuser.

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Benmars

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Hadopi :

- si tu ne télécharges jamais, c'est compliqué : il faut protéger son wifi, etc ...
- si tu télécharges : c'est facile, il suffit d'arrêter (ou de passer par d'autres vecteurs).

C'est quand même super Hadopi : il y a 5 ans, tu aurais reçu un courrier te demandant de rendre visite aux képis et de commencer à choisir un avocat.
Aujourd'hui tu ne reçois qu'une simple lettre. Si tu continues, tu recevras une 2ème. Si tu continues, on revient comme il y a 5 ans + coupure internet. C'est quand même vachement plus cool !

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kwiskas

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J'ai donc envoyé la lettre demandant le détail des oeuvres.
Il s'agit d'un film, téléchargé avec Emule.

Kwiskas

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