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LE BOURGET (AFP) - 29/12/07 07:08
Arche de Zoé: incarcération des six Français à leur descente d'avion en France
Les six membres français de L'Arche de Zoé, condamnés à huit ans de travaux forcés à N'Djamena pour "tentative d'enlèvement d'enfants", ont été rapatriés vendredi du Tchad pour être incarcérés en région parisienne à leur descente de l'avion au Bourget (Seine-Saint-Denis).
Parti à 13H40 de N'Djamena, le Boeing de la compagnie Toumaï Air Tchad transportant les six Français s'est posé peu après 21H20 sur l'aéroport du Bourget où attendaient les familles, maintenues à l'écart.
Le procureur de la République de Bobigny, François Molins, a aussitôt notifié aux six Français les peines prononcées par la justice tchadienne et, après un interrogatoire d'identité, a pris des réquisitions "d'incarcération immédiate" dans un établissement pénitentiaire.
Il a indiqué que cinq d'entre eux avaient demandé à subir un examen médical à leur arrivée à la prison et qu'il appartiendra à l'administration pénitentiaire "de décider ou non de leur hospitalisation".
Selon l'épouse de l'un des condamnés, les six Français devaient être "incarcérés à Fresnes" (Val-de-Marne), où un hôpital pénitentiaire est situé dans la même enceinte que la maison d'arrêt.
Christine Péligat, épouse du logisticien Alain Péligat, a précisé tenir cette information du ministère de la Justice, qui n'a cependant pas souhaité faire de commentaire.
Selon elle, le passage à Fresnes durerait "dix ou quinze jours", avant que les condamnés n'intègrent des lieux de détention plus proches de leur domicile.
"Il faut vraiment qu'ils aillent à l'hôpital, leur état physique est assez inquiétant", a déclaré Mme Péligat.
Les détenus avaient annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.
M. Molins a ensuite indiqué qu'il appartiendra au parquet du lieu de détention de saisir le tribunal correctionnel pour demander "d'adapter la peine pour qu'elle soit conforme au droit français". Ce sera une peine "d'emprisonnement et non de réclusion criminelle" a-t-il ajouté. L'affaire devrait être soumise au tribunal "dans les semaines qui viennent", selon lui.
En tout état de cause, "le quantum de la peine restera le même (soit huit années de prison, les aménagements de peine ne pouvant intervenir qu'une fois que la moitié de la peine aura été purgée", avait précisé la Chancellerie.
Le transfèrement, auquel N'Djamena a donné son feu vert vendredi matin levant le dernier obstacle au départ des six Français qui avaient souhaité leur rapatriement, est conforme aux dispositions de la convention judiciaire signée en 1976 entre la France et le Tchad.
Son article 29 stipule que "si l'une ou l'autre partie contractante en fait la demande, tout ressortissant de l'un des deux Etats condamnés à une peine d'emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son consentement, remis aux autorités de l'Etat dont il est ressortissant".
A N'Djamena, les détenus ont été conduits menottés jusqu'à l'avion, depuis une salle de l'aéroport où les attendaient notamment huit agents de l'administration pénitentiaire française.
Etaient également présents à bord de l'appareil, selon un journaliste de l'AFP au Tchad, un représentant du parquet général de N'Djamena, le directeur de l'administration pénitentiaire tchadienne, six gendarmes tchadiens, un avocat des parties civiles et un représentant des parents des familles des 103 enfants que l'association L'Arche de Zoé voulait emmener en France le 25 octobre depuis l'est du Tchad.
Après l'arrivée de l'avion ramenant les six Français, le porte-parole de l'Elysée David Martinon a déclaré que Nicolas Sarkozy s'était engagé à ce qu'ils reviennent en France aussi rapidement que possible. |
C'est vrai que c'est du rapide quand même! 
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22-12-2007 18:13
