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newazimuth |
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@ fleming : oui c'est uniquement pour la condensation.
Matériaux et travaux concernés par le crédit d'imôt Depuis le 1er janvier 2009
Chaudières à condensation, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d’eau chaude * : 25% ou 40%
Matériaux d’isolation thermique et coût de la main d’oeuvre pour les parois opaques * :
25% ou 40%
Appareils de régulation et de programmation des équipements de chauffage * : 25% ou 40%
Equipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire, éolienne ou hydraulique : 50%
Appareils de chauffages au bois : 40%
Pompes à chaleur à capteur enterrés ou air / eau : 40%
Equipements de raccordement à certains réseaux de chaleur : 25%
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique : 50%
Le logement doit être achevé depuis plus de deux ans pour les travaux d'isolation, les équipements de régulation et les chaudières à condensation. Pour ces mêmes dépenses signalées dans le tableau par une étoile, le taux peut être porté à 40% à la double condition que l’immeuble ait été achevé avant le 01.01.1977 et que les travaux aient été réalisés avant le 31.12 de la 2ème année suivant celle d’acquisition.
Pour les dépenses d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude indépendant fonctionnant au bois ou autres biomasses et de pompes à chaleur, le taux est de 40 % pour les dépenses payées en 2009 et sera ramené à 25 % pour les dépenses payées à compter de 2010 (sauf dans les cas où ces équipements sont installés dans un logement achevé avant le 1er janvier 1977 et que les dépenses sont réalisées au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle de son acquisition).
Le contribuable ne peut bénéficier du crédit d’impôt pour un diagnostic de performance énergétique qu’une seule fois sur une période de 5 ans et s’il est réalisé hors obligation réglementaire (vente, construction ou location).
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