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Benmars |
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Autant se renseigner à la source au lieu de déblatérer pdt des heures :
Idée reçue n°1 : pas besoin de redevance pour un tuner pctv : la réglementation parle bien de "tout moyen de", donc, carte tv incluse.
"Si vous détenez un poste de télévision, vous devez payer la redevance audiovisuelle. A ce titre, vous pouvez être une personne physique, une collectivité locale, une entreprise ou une association. Vous pouvez disposer du téléviseur suite à un achat mais aussi un don, un prêt, une succession ou une location.
La redevance ne s’applique pas qu’au simple poste de télévision traditionnel. Elle concerne également tous les moyens techniques permettant de recevoir des programmes. Cela va du grand écran sur une place publique diffusant un match de football à l’ordinateur équipé pour recevoir les chaînes hertziennes." source : http://www.impots.gouv.fr/
Idée reçue n° 2 : le cas étudiant.
"Vous payez une seule redevance pour un ou plusieurs postes, à condition qu'ils se trouvent à la même adresse. Si vous possédez un ou plusieurs postes à une autre adresse (résidence secondaire par exemple), vous devez payer une seconde redevance. Sachez que si vous transportez un poste à cette autre adresse et qu’il y séjourne temporairement, vous ne paierez pas de seconde redevance." source : http://www.impots.gouv.fr/
====> ce qui permet aux étudiants de ne pas payer en argumentant une résidence temporaire (par ex en cité U). Si on loue un appart, à voir, sauf à justifier un bail de moins d'1 an ou transport tv à chaque vacance.
Exemple perso : un oncle. Suite à un contrôle et découverte d'1 tv dans la résidence secondaire, il a argumenté que c'était sa tv principale qu'il déplaçait (sinon 2ème redevance à payer + pénalité)===> le contrôleur était là à son départ pour vérifier que la tv était bien embarquée dans la voiture.
Le projet de loi qui visait à inclure la redevance à la taxe d'habitation (sauf à prouver que pas de tv) a été refusé (liberté, présomption d'innocence ...). Rien n'empêche le courrier par contre.
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A. Einstein
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20-03-2003 15:52
.. Lui c'est schubi 
, de commander à télé-achat 
, de'avoir une belle antenne sur le toît, ou un truc dans ce genre.
...mais le confort a un PRIX...
