soopajud

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Citation: Alors que l'on attend les conclusions de la DGCCRF sur l'épineux problème de la vente liée pour le 3 juillet prochain, différentes organisations de promotion et de défense du libre montent au créneau pour dénoncer le rejet d'un amendement au projet de loi de modernisation de l'économie (LME) visant à rendre obligatoire l'affichage détaillé du prix des logiciels équipant un ordinateur. Le gouvernement souhaite-t-il vraiment mettre un terme au phénomène de la vente liée dans l'univers informatique, se demandent l'April et l'Aful(*) ? « En cas d'offre commerciale regroupant des produits distincts, le prix affiché doit individualiser celui de chacun des produits contenus dans l'offre », proposait cet amendement, déposé par des députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. « Les consommateurs maîtrisent de mieux en mieux les technologies informatiques et expriment de façon croissante le souhait de pouvoir choisir les caractéristiques essentielles de leur équipement, dont le système d'exploitation », justifiaient-ils alors. Soumis aux voix de l'Assemblée, cet amendement n'aura finalement pas obtenu gain de cause. Pour l'Aful comme pour l'April, c'est la prise de position de Luc Châtel, secrétaire d'Etat à la consommation, qui a emporté la décision. « L'article L. 122-1 du code de la consommation prohibe la vente liée de deux produits ou services dès lors qu'il n'est pas possible de les acquérir séparément sur le même lieu de vente », a d'abord fait remarquer le ministre. « La jurisprudence a parallèlement validé la pratique de la vente liée d'un ordinateur et d'un système d'exploitation pré-installé, considérant que disposer d'un appareil prêt à l'emploi était un avantage pour le consommateur. Il n'est donc pas utile de modifier cet article du code ». La justice a pourtant plusieurs fois tranché en faveur du consommateur, ne manquent pas de faire remarquer les deux associations, qui soulignent que la véritable jurisprudence devrait intervenir dans le cadre de l'affaire HP / Darty, avec le premier verdict prononcé par un tribunal de grande instance. Aful et April se réjouissent aujourd'hui d'avoir l'occasion de discuter de la question avec la DGCCRF, mais redoutent que l'autorité, placée sous le contrôle de Luc Châtel, maintienne le statu quo actuel.

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soopajud

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Citation: L'enseigne spécialisée se voit contrainte d'afficher le prix du système d'exploitation et des logiciels préinstallés sur ses PC. En revanche, le TGI de Paris n'a pas retenu la demande de l'UFC-Que Choisir visant à obliger Darty à vendre des ordinateurs nus. Darty a été condamné aujourd'hui par le tribunal de grande instance (TGI) de Paris à afficher le prix des logiciels vendus avec ses PC, dont Windows. Motif de la décision : le matériel et les logiciels constituent des éléments distincts et non complémentaires. La vente d'un PC tombe donc sous le coup de l'article 7 du code de la consommation (modifié par l'arrêté du 3 décembre 1987), qui prévoit que « les produits vendus par lots doivent mentionner le prix de chaque produit composant le lot ». D'ici un mois après la signification du jugement, l'enseigne devra donc « indiquer le prix des logiciels d'exploitation et d'utilisation préinstallés sur les ordinateurs qu'elle expose à la vente dans son réseau de magasins », explique le TGI. Cette décision fait suite à une procédure pour vente liée (vente subordonnée illicite) entamée par l'association UFC-Que Choisir en 2006 à l'encontre du magasin Darty du quartier des Halles à Paris. L'association a également attaqué, pour le même motif, le constructeur Hewlett Packard ainsi que l'hypermarché Auchan de Bagnolet (93). Les jugements sont attendus d'ici à la fin de l'année. La vente liée ne s'applique pas L'UFC se dit « partiellement satisfaite » de cette décision, car elle se base sur l'information des prix mais pas réellement sur le principe de vente liée. L'association, qui souhaitait aller plus loin, avait demandé que Darty soit obligé de commercialiser des PC sans OS. Le TGI n'a pas retenu sa demande dans l'intérêt du consommateur. « La loi autorise une vente qui pourrait être qualifiée de subordonnée lorsqu'elle est justifiée par l'intérêt du consommateur (...). Or, il est parfaitement établi que la substitution d'un logiciel par un autre est une tâche particulièrement délicate qui est hors de portée du consommateur moyen, qui représente l'immense majorité des acheteurs, la demande de produits "nus" étant à ce jour confidentielle », peut-on lire dans le jugement. Darty a présenté une étude d'experts en informatique (auprès de la cour d'appel de Versailles) qui conclut que « l'installation de Linux sur un micro-ordinateur répondant aux attentes actuelles des consommateurs est hors de portée de ces derniers ». Il ressort notamment que l'installation de l'OS libre prend trois heures et non 40 minutes comme l'indiquait l'UFC. En conséquence, Darty ne « contrevient pas aux dispositions légales en proposant à la vente du grand public des ordinateurs prééquipés de logiciels d'exploitation et d'utilisation ». Il a même le droit de « privilégier la distribution de produits grand public pour des raisons économiques qui lui appartiennent ». Bref, il peut tout à fait choisir de proposer des PC Windows s'il estime qu'ils ont plus de potentiel commercial. Surveiller l'affichage des prix « Cette appréciation de l'intérêt des consommateurs est surprenante », commente l'UFC. « Le véritable intérêt du consommateur réside dans son pouvoir de choisir entre un ordinateur préinstallé ou un ordinateur nu, sachant que sa préférence est susceptible d'évoluer dans le temps en fonction de ses besoins et des matériels disponibles. » L'association entend donc contester en appel cette approche de l'intérêt du consommateur. Par ailleurs, elle s'interroge sur la mise en oeuvre pratique de l'obligation de procéder à l'affichage distinct des prix des logiciels préinstallés et des ordinateurs imposée par les juges. « Les professionnels déclarent en effet ne pas connaître aujourd'hui le prix des logiciels préinstallés qui font l'objet d'accords spécifiques entre le fabriquant d'ordinateur et le fournisseur de logiciel. » L'UFC réclame par conséquent un contrôle strict de l'exécution du jugement par les pouvoirs publics. La décision du TGI intervient quelques jours avant une importante réunion de la DGCCRF sur la vente liée.

ça arrive, ça arrive tout doucement, mais ça arrive..
mais du coup on va avoir une contradiction entre la loi qui vise à détruire le logiciel libre d'un côté, et de l'autre, avoir le remboursement des logiciels commerciaux pour installer des logiciels libres...

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karpath

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3 heures pour installer quelle distrib? gentoo sur un p2 en ligne de commande?

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RhEcK

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non debian version "carte de visite" ou tu dois tout télécharger avant l'installation

quand t'as un 56k, ca prend facile 3h

niark niark

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soopajud

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Citation: Vente liée : l'UFC-Que Choisir fait appel L’UFC-Que Choisir vient de faire appel d’une décision de justice du TGI de Paris, suite à une plainte pour vente liée déposée en 2006 contre le fabricant Hewlett-Packard et les distributeurs Darty et Auchan. Le tribunal avait alors estimé que la vente liée d’un système d’exploitation avec un ordinateur (Windows avec un PC ou Mac OS X avec un Mac) est dans l’intérêt du consommateur. Une décision qui ne convient pas à l’organisme de défense des consommateurs... Une décision contestée « Cette appréciation de l’intérêt des consommateurs est surprenante », a affirmé l’UFC. L’association de consommateurs indique que les clients devraient pouvoir choisir un ordinateur sans système ou sans logiciels préinstallés, ce qui pourrait notamment réduire le prix de l’ordinateur. De même, l’UFC estime que l’affichage du prix de ces logiciels installés n’est pas une mesure suffisante. L’association avance des doutes quant au détail de ces prix et sur l’application de cette mesure, qui ne permet pas à un client de refuser un logiciel en particulier. Le cas d’Apple est d’ailleurs en partie à l’origine des doutes de l’UFC, puisque dans ce cas, le constructeur est également éditeur des logiciels installés.

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Sérial posteur

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Et pourquoi quelqu'un qui renouvelle son ordinateur devrait-il aussi renouveller son systéme d'exploitation alors qu'il ne le désire pas, qu'il est satisfait de celui qu'il a déjà?
C'est aussi un argument qui pourrait marcher, ça, non?

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Mygalo

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Non, je ne pense pas. Je comprends la décision du TGI.
Même si ce serait bien que ce soit gratuit...

Cela dit, t'as un pc qui est HS, tu le renouvelles, tu réutilises la licence XP, ça fonctionne (tant que le nb de réinstal est <=4) . Si tu as un souci d'activation et qu'il t'est demandé d'appeler Microsoft, tu leur expliques, et ils te valident la licence (par ex, changement de disuqe dur, carte mère ou même cpu). Bien sûr si c'est tout... euh, là ils peuvent tiquer.

Il y a plein d'exemples: Je vais voir le médecin parce que je suis malade, il me donne des médicaments, je lui règle la visite. 10 jours après, je ne suis pas rétabli, je retourne, je repaye. C'est un nouveau service que je repaye.

J'achète ma voiture, je la renouvelle, le service immat, carte grise, etc: je repaye.
Je change le moteur, j'en mets un plus puissant, j'informe mon assurance, je vais repayer un peu plus.

J'achète un tableau ou une peinture. Je demande un rafraichissement: le peintre y passe 3h/8h/15h. Je le paye ou pas ?

etc.

un OS est toujours acheté pour un PC, c'est parce que c'est abstrait qu'on a l'impression de pouvoir gratuitement le copier.

Côté musical: un artiste gagne sa vie sur son travail et sa performance/prestation. Tu me la rechantes ta chanson demain, mais c'est gratuit... comme c'est la même... non ?

Cela dit, ce n'est pas simple de faire une comparaison identique.
C'est vrai que toutes mes comparaisons sont surprenantes, mais faites l'essai dans votre propre métier, et vous verrez...

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Sérial posteur

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Citation: Message écrit par Mygalo, le 26-06-2008 à 12:19 ....Cela dit, t'as un pc qui est HS, tu le renouvelles, tu réutilises la licence XP, ça fonctionne (tant que le nb de réinstal est <=4) ...

Justement, c'est bien là le probléme puisqu'en rachetant un nouveau PC, tu dois racheter un OS alors que tu en as déjà un.

Citation: Message écrit par Mygalo, le 26-06-2008 à 12:19 ...Il y a plein d'exemples: Je vais voir le médecin parce que je suis malade, il me donne des médicaments, je lui règle la visite. 10 jours après, je ne suis pas rétabli, je retourne, je repaye. C'est un nouveau service que je repaye. J'achète ma voiture, je la renouvelle, le service immat, carte grise, etc: je repaye. Je change le moteur, j'en mets un plus puissant, j'informe mon assurance, je vais repayer un peu plus. J'achète un tableau ou une peinture. Je demande un rafraichissement: le peintre y passe 3h/8h/15h. Je le paye ou pas ? etc. un OS est toujours acheté pour un PC, c'est parce que c'est abstrait qu'on a l'impression de pouvoir gratuitement le copier. Côté musical: un artiste gagne sa vie sur son travail et sa performance/prestation. Tu me la rechantes ta chanson demain, mais c'est gratuit... comme c'est la même... non ?...

Pas d'accord du tout avec tes exemples. A chaque fois, tu redemandes du travail, de la valeur ajoutée. Alors qu'installer soi même un OS sur un PC neuf, ca ne demande aucun effort, aucun travail au fabricant de PC, ça ne lui coûte absolument rien.

Citation: Message écrit par Mygalo, le 26-06-2008 à 12:19 ...Cela dit, ce n'est pas simple de faire une comparaison identique. C'est vrai que toutes mes comparaisons sont surprenantes, mais faites l'essai dans votre propre métier, et vous verrez...

Dans mon mêtier, je vends (ou plutôt je conçois et dessine) des convoyeurs à air pour bouteilles plastique.

Si l'usine d'Evian m'achéte une ligne de convoyage pour un batiment Y, et que par la suite, elle fabrique un nouveau batiment X et veut y tranférer cette ligne, elle le peut tout à fait et gratuitement.
Si je viens faire le déménagement moi même, je facture ce déménagement, c'est normal, mais si les gens d'Evian le font eux même, je n'ai rien à réclamer, c'est normal aussi.
Si on considére mes lignes comme un OS, Monsieur Evian ne pourrait pas faire ce déménagement ou il le pourrait mais il faudrait quand même qu'il m'achéte une deuxiéme ligne de convoyage alors qu'il n'en aurait aucun besoin.

Voilà, cet exemple marche déjà mieux avec la comparaison d'un OS.

Et ça marche aussi avec tous les meubles que tu as chez toi.

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Edité par Sérial posteur le 26-06-2008 à 13:35

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Cthulhu22

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La licence Windows ne spécifie-t-elle pas qu'elle n'est valable que pour un PC ?
Une peu comme une carte grise pour voiture: tu changes de voiture, tu changes de carte grise.

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Sérial posteur

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Que pour un PC à la fois, ou un PC tout court?

Un philosophe dirait qu'un Homme ne peut jamais se servir 2 fois d'un même PC. La deuxiéme fois, ce n'est plus le même homme et ce n'est plus le même PC.

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une licence par PC, pas de droit de transfert, même à un utilisateur tiers. Ou alors, ce serait plus cher.

Mais ce que tu ne sais pas, c'est que dans le monde des licences, on peut vendre aussi par nombre de processeurs, par nb d'utilisateurs simultanés, par site, par durée, par consommation... etc.

le tout, c'est que cela en vaille la peine pour les 2 côtés.

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Citation: Message écrit par Sérial posteur, le 26-06-2008 à 13:20 Justement, c'est bien là le probléme puisqu'en rachetant un nouveau PC, tu dois racheter un OS alors que tu en as déjà un....

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Sérial posteur

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Citation: Message écrit par Mygalo, le 26-06-2008 à 14:17 Forcément, si tu rachètes un ensemble complet (un pc de marque), là tu achètes la licence qui va avec, c'est indissociable. ...

Mais justement, c'est justement contre ça qu'on se bat. Tout le préobléme est là, dans cette soi disant "indissociabilité".

Citation: Message écrit par Mygalo, le 26-06-2008 à 14:17 ...Pour l'histoire d'installer un nouvel os, là, je suis désolé de te contredire: un bon OS parfaitement installé, avec tous les pilotes adaptés et chargés, sans aucun msg d'erreur dans les journaux, validés par un service qualité (j'imagine que tu en as un dans ta boîte)... ça demande du service...

Mais je te parle pour un simple particulier, moi. Et toute cette affaire d'ailleurs, c'est pour les simples particuliers, pas pour les sociétés avec les services qualités et tout et tout.
Désolé, mais si j'achéte un nouveau PC vide, et que j'installe moi même un OS que j'ai déjà acheté précedemment, ça ne coute rien à personne. Que dalle. Nada.

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bah si... le prix de la licence de départ... qui a un coût tel qu'il est adapté à une seule utilisation.

Genre le rasoir bic jetable...

Franchement, ça n'a aucune importance... le prix des pc baisse énormément... et la part de l'os devient de plus en plus ridicule. Les softs, non...

Combien de temps cela te prend-il de pirater la licence, vérifier si elle est légale... l'utiliser au jour le jour, en chier car ça peut merder... etc. Autant en avoir une officielle.

Dans mon métier avec les particuliers, plus personne ne veut être ennuyé... ils préfèrent payer une licence... @92 € en xp home... (sachant que cela fait parfois 3/4 ans qu'ils ne payaient pas et qu'ils utilisaient les mises à jour...)

je suis d'accord que c'est spécial... mais intéresse toi plutôt à la santé... là il y a vraiment plus à défendre... J'ai un ami concerné: il est hyper stressé depuis qu'il a entendu qu'il ne sera remboursé que 33% au lieu de 100% (maladie grave, pas de moyens, les médicaments en question, ceux de confort: pour ne pas qu'il souffre...). Ils sont nuls nos professionnels de santé, en ce moment.

Edité par Mygalo le 26-06-2008 à 14:36

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Citation: Message écrit par Sérial posteur, le 26-06-2008 à 14:22 Mais justement, c'est justement contre ça qu'on se bat. Tout le préobléme est là, dans cette soi disant "indissociabilité".

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