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 Muad’dib |
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un de moins 
Citation
L’opération des torrents de ce site a été suspendue par ordonnance de la Cour supérieur du Québec rendue le 9 juillet 2008 laquelle:
ORDONNE aux défendeurs Sébastien Brûlotte et Québectorrent.com inc., leurs officiers, administrateurs, employés, représentants, mandataires et à toute personne agissant directement ou indirectement en leur nom ou selon leurs instructions, ainsi qu’à toute personne au courant de l’ordonnance à être rendue en l’espèce, sous toute peine que de droit, immédiatement et sans délai de mettre fin à l’opération des torrents du site Québectorrent et de s’abstenir de permettre ou de faciliter la reproduction d’œuvres protégées par droit d’auteur en utilisant la technologie « bittorrent », « peer to peer » ou toute autre technologie.
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10-07-2008 18:41
fleming
