Cthulhu22

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[DIVERS] Que risque-t-on quand on ramene de l'alcool en France ?

Voila, j'ai un copain qui m'a posé une question : Que risque-t-on si on ramene plus d'un litre d'alcool (au dessus de 22°) d'Italie ? (la limite est d'un litre selon la loi)

Il y a bien evidemment le payement des taxes, mais en ce qui concerne les amendes, ca se passe comment ? C'est forfaitaire ? Precis selon le litrage ?

comme je sais qu'il y a des pros ici (notamment certaines personnes ) je me permet de demander

merci !

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leoniconet

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Que risque-t-on quand on ramene de l'alcool en France ?

Réponse: d'être bourré


Plus sérieusement, la libre circulation des biens et des marchandises au sein de l'UE :

1987 Le Ier juillet, entre en vigueur l’Acte Unique européen. C’est une réforme du Traité de Rome. Les participants se proposent de réaliser un espace sans frontières où marchandises, personnes, services et capitaux puissent circuler librement. L’échéance fixée pour la réalisation est l’année 1992. Par l’Acte Unique européen le chemin est tracé pour la création d’une union monétaire qui, plus tard, constituera le Traité de Maastricht.


Donc pour ma part : RIEN, d'autant plus qu'il n'y a plus de frontière, les douaniers recherchent surtout les contrefaçons et la drogue.

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Cthulhu22

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oui mais quand on se fait prendre avec de l'alcool (ou du tabac) on a droit a la confiscation des biens + amendes, et c'est justement ce que je cherche

quand a la libre circulation, si ca existait on pourrait amener des camions entiers d'alcool ou de cigarrettes sans aucun probleme, ce qui n'est pas le cas ...

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bzh

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Ta question initiale n'est pas le même entre un litre et un camion
Tu dois être bourré la

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damdam

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si t'en ramène beaucoup, tu risques ce qu'il y a de pire, à savoir ce que l'on appelle le mal-aux-fesses !!

mais ce n'est que le lendemain, profites donc bien de la soirée d'avant qui est toujours forte en émotion.

sérieusement, fais un tour sur le site des douanes ou dans le style (logistique-transport internationaux, DGCCRF, ...). Par principe, je pense comme Leonicet que tu peux ramener tout ce que tu veux, seulement il y a des "mais" :

- tu dois déclarer la marchandise, et sûrment être muni des formalités nécessaires pour la dédouaner, eh oui parce qu'à grande échelle c'est forcément interpréter en tant que commerce (non déclarer et réglo c'est de la contrebande !)

- il y a des règles économiques concernant la concurrence donc ex. pour Andorre tu peux être suspecter de commerce si tu ramènes trop

- il s'agit de produits spécifiquement règlementés , tu l'as bien dis comme le tabac, donc il y a des règles en la matière justement du point de vue du commerce (monopole d'Etat pour l'un, et hyper-taxés donc il faut déclarer sinon c'est du vol)

je sais, j'apporte pas de réponses claires, mais bon, sinon pour ce qui est des amendes en général c'est saisie et amende du même montant que la valeur (çàd tu double le prix d'achat en ramenant queue d'z), par contre si c'est considéré comme contrebande ou produit interdit (absynthe), là tu risques des poursuites en +.

PS : j'adore le truc classique "c'est un copain qui m'a dis que ..."

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ludovike

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au dire de mon cousin douanier a la frontiere de geneve , rien tant que tu ne te fais pas prendre

plus serieusement tant que c'est pour ta conso , rien , mais un conseil evite les liste du style ; 3 litres de pastis pour tata rosine, 21 litres de bourbon pour ludovike, 3 litres .....

a partir de là , roule sans crainte

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alien_touch

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tu peux ramener tant que tu veux tant que tu ne te fais pas prendre par contre le jour ou ca passe pas

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Bariton

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une cirrhose du foie

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fft100

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En provenance d'un pays de la CEE (donc l'Italie) les quantités autorisées sont :

boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple): 10 litres,

produits intermédiaires (vermouths, portos, madères par exemple): 20 l,

vins: 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,

bières: 110 litres.

http://vosdroits.service-public.fr/...iers/F804.xhtml

Attention Andorre et la Suisse ne sont pas en CEE => les quantités autorisées sont moindre.

Pour un particulier c'est déjà des bonnes quantités

A+

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