Flunch54

Désinscrit

Niveau : 1
N° de Membre : 13188

Ancienneté : 90% Participation : 1% Inscription: 13 Oct 2004
Localisation: Nord-Est
Age: 54
Messages: 150
Sujets Lancés : 64

[ACTU] Contrefaçon de CD-Rom: un à sept mois avec sursis requis contre six prévenus

Contrefaçon de CD-Rom: un à sept mois avec sursis requis contre six prévenus


SENLIS (Oise), (AFP) - Un à sept mois de prison avec sursis ont été requis à l'encontre de six personnes qui ont comparu mercredi devant le tribunal correctionnel de Senlis (Oise) pour contrefaçon et diffusion d'environ 4.000 CD-ROM supports de jeux vidéo, de films et de musique.


L'affaire a été mise en délibéré au 19 janvier 2005.
L'enquête effectuée par les gendarmes de l'Oise après une plainte déposée par le Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL) avait mis fin en 2003 aux agissements des prévenus dont certains sévissaient depuis 1999.
La grande majorité des 4.000 CD-ROM étaient des copies de jeux vidéo, 1.400 étaient des copies de films.
Ils étaient reproduits pour l'essentiel à partir d'autres supports et une minorité étaient copiés sur internet.
L'un des prévenus, un homme de 31 ans qui n'a pu justifier une somme de près de 70.000 euros (450.000 francs à l'époque) retrouvée sur son compte, a reconnu à l'audience avoir généré un chiffre d'affaires d'environ 15.000 euros en copiant et revendant les CD.
Parmi les personnes poursuivies, certaines "ne faisaient qu'échanger les supports reproduits sans autorisation, d'autres les vendaient, et d'autres faisaient les deux", a expliqué Me Christian Soulié, avocat du Syndicat de l'édition vidéo et de la Fédération nationale des distributeurs de films, parties civiles au procès, aux côtés de studios américains comme Century Fox, Paramount ou Disney.
Le montant global des indemnités réclamées par les parties civiles s'élève à environ 120.000 euros, selon les calculs des avocats de la défense.

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 18 Heures, 55 Minutes, 29 Secondes en ligne

Schoubi

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 566

Ancienneté : 100% Participation : 15% Inscription: 10 Mar 2002
Localisation:
Age: 47
Messages: 12627
Sujets Lancés : 1428

Encore des p'tits commercants....

__________________

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 48 Jours, 18 Heures, 48 Minutes, 8 Secondes en ligne

French_Chris

Expert

Niveau : 3
N° de Membre : 37

Ancienneté : 100% Participation : 2% Inscription: 23 Feb 2002
Localisation: Paris
Age: 55
Messages: 1532
Sujets Lancés : 83

Je vais peut-être me faire lincher par certain mais je trouve que 6 mois avec sursis est "pas enorme" (je mets entre guillemet quand même) vu que le gars s'est quand même fait 70.000 Euros !
Que je vois ce qu'on risque pour posséder quelques dizaines de CDs et DVDs pour son usage personnel !

__________________
Les couleurs dans la peinture sont des leurres qui persuadent les yeux,
comme la beauté des vers dans la poésie.

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 13 Jours, 5 Heures, 52 Minutes, 53 Secondes en ligne

Cthulhu22

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 86

Ancienneté : 100% Participation : 10% Inscription: 24 Feb 2002
Localisation: Paris
Age: 41
Messages: 8138
Sujets Lancés : 357

@French_Chris> Ils ont retrouvé 70 000€, mais il a dû se faire beaucoup plus (a moins qu'il ai rien dépensé ..)

__________________
Faites comme nous, aidez la Science: rejoignez la team OXMO (14/3600 membres du forum... et vous ??)

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 37 Jours, 17 Heures, 58 Minutes, 57 Secondes en ligne

leoniconet

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 2827

Ancienneté : 99% Participation : 24% Inscription: 04 Jul 2002
Localisation: O.L.
Age: 53
Messages: 20925
Sujets Lancés : 1643

Comme d'habitude, je trouve normal que des mecs qui fassent du fric soit condamné , tant pis pour eux ils savaient ce qu'ils faisaient

__________________


Best of
>>sarkozy chierait sur la table après le repas que la plupart d'entre vous s'extasierait : "ah bah c'est bien, il a bien mangé !"<< "Schoubi"
>>... que j'ai envie de faire pipi ... (Morpheus sort de mon corps!) << "Polkaïna"
>>Pourquoi ? t'as quelque chose contre les potes âgés ? <<"fleming"

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 77 Jours, 7 Heures, 33 Minutes, 32 Secondes en ligne

RhEcK

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 5548

Ancienneté : 98% Participation : 9% Inscription: 31 Oct 2002
Localisation: amiens
Age: 41
Messages: 7657
Sujets Lancés : 66

70000 euros !!!!!!!!!


bah ej comprend qu'ils se soient fait chopper, je pense que les paiements se faisaient pas en liquide, mais par cheque ! erreur fatale, on remonte trop facilement!!

__________________
mess with the best, die like the rest


<<~~=!!!RhEcK!!!=~~>>

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 23 Jours, 18 Heures, 29 Minutes, 34 Secondes en ligne

Gaffophone

Expert

Niveau : 3
N° de Membre : 3574

Ancienneté : 99% Participation : 3% Inscription: 07 Aug 2002
Localisation: La Comté
Age: 53
Messages: 1927
Sujets Lancés : 135

Bien fait pour leur gueule !

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 3 Jours, 4 Heures, 10 Minutes, 8 Secondes en ligne

Flunch54

Désinscrit

Niveau : 1
N° de Membre : 13188

Ancienneté : 90% Participation : 1% Inscription: 13 Oct 2004
Localisation: Nord-Est
Age: 54
Messages: 150
Sujets Lancés : 64

Citation: Message écrit par French_Chris, le 28-10-2004 à 18:14 Je vais peut-être me faire lincher par certain mais je trouve que 6 mois avec sursis est "pas enorme" (je mets entre guillemet quand même) vu que le gars s'est quand même fait 70.000 Euros ! Que je vois ce qu'on risque pour posséder quelques dizaines de CDs et DVDs pour son usage personnel !

non, je vais pas te lincher

tu as raison

il faudrait qu'il rembourse ce qu'il a encaissé, ce voleur

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 18 Heures, 55 Minutes, 29 Secondes en ligne

Solacin

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 11117

Ancienneté : 96% Participation : 10% Inscription: 23 Mar 2003
Localisation: 974
Age: 52
Messages: 8254
Sujets Lancés : 28

Il va rembourser, t'inquiéte pas : ils vont saisir les sommes dont il ne peut justifier la provenance, et une fois condamné, il devra payer les indemnitées réclamées par les parties civiles ...... au final, ca va lui couter les yeux de la tête surement.

__________________

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 25 Jours, 5 Heures, 22 Minutes, 48 Secondes en ligne

Spinydoudou

Banni(e)

Niveau : 4
N° de Membre : 13153

Ancienneté : 92% Participation : 6% Inscription: 29 Mar 2004
Localisation: Suisse
Age: 52
Messages: 4362
Sujets Lancés : 147

faut etre con pour se faire business

__________________
ADSL:1200/200 (1536/256)

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 18 Jours, 23 Heures, 8 Minutes, 27 Secondes en ligne

RhEcK

Guru

Niveau : 5
N° de Membre : 5548

Ancienneté : 98% Participation : 9% Inscription: 31 Oct 2002
Localisation: amiens
Age: 41
Messages: 7657
Sujets Lancés : 66

en tout cas il avoue 15000 euros sur 70000 qui proviennent des cdrom...; deja rien que ca c'est enorme


mais le truc c'est le reste... les 55000 euros restants... ils proviennent d'ou? trafic d'arme? de drogue? d'organes??

serieusement le gars il est peut etre heureux de se faire prendre pour contrefacon de cdrom, ca tombe, il risquait bien plus gros avec le reste de ses activites!

__________________
mess with the best, die like the rest


<<~~=!!!RhEcK!!!=~~>>

Signaler ce message à un modérateur | IP: Logguée
Temps en ligne : 23 Jours, 18 Heures, 29 Minutes, 34 Secondes en ligne