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olivebrazil |
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[CDC] [JUSTICE] Total prend la peine maximale pour le naufrage de l'erika !
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Erika : marée noire de condamnations
Après sept ans de procédure et quatre mois de procès, le verdict est enfin tombé. Et il est particulièrement sévère, le tribunal correctionnel de Paris ayant prononcé les peines maximales pour la plupart des principaux protagonistes de l'affaire du naufrage de l'Erika.
Pour ne pas avoir tenu compte de l'âge avancé du navire, ni de "la discontinuité de sa gestion technique et de son entretien", le groupe Total SA s'est rendu coupable d'une "faute d'imprudence". Selon le jugement, cette imprudence a eu "un rôle causal dans le naufrage et comme telle a provoqué l'accident" du pétrolier le 12 décembre 1999 au large des côtes françaises. Pour cela, le tribunal condamne la société à la peine maximale de 350 000 euros d'amende.
L'organisme de contrôle Rina, qui a délivré à l'Erika son autorisation de naviguer après des contrôles contestés, ainsi que l'armateur et le gestionnaire sont eux-aussi condamnés à des peines maximales pour "faute caractérisée". Rina écope ainsi de 375 000 euros d'amende. L'armateur et le gestionnaire devront payer 75 000 euros chacun, le tribunal estimant qu'ils ne pouvaient pas ignorer que les travaux de réparation du pétrolier avaient été conduits de manière à "réduire les coûts".
192 millions d'euros de réparations
Les onze autres prévenus, dont l'ex-capitaine de l'Erika Karun Mathur, un Indien, sont relaxés. Tous les condamnés devront payer solidairement 192 millions d'euros de réparations à une centaine de parties civiles, dont 153 millions d'euros pour l'Etat français. Total, qui se dit totalement innocent, devrait faire appel du jugement, ce qui suspendra les sanctions.
Le préjudice écologique reconnu
Le tribunal correctionnel de Paris a par ailleurs reconnu le droit des associations du procès à obtenir réparation des dommages à l'environnement. C'est la première fois, qu'en France, est reconnue l'existence d'un préjudice écologique "résultant de l'atteinte portée à l'environnement".
L'Erika, affrété par Total pour transporter du fioul lourd en Italie, a sombré dans le golfe de Gascogne en décembre 1999, provoquant une marée noire qui a pollué 400 km de côtes françaises et tué plus de 150.000 oiseaux. Ce jugement intervient après sept mois de délibéré suivant quatre mois d'audience du premier grand procès d'une catastrophe écologique en France.
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16-01-2008 16:29
